CODIR A DISTANCE

BIEN VOULOIR RÉPONDRE A CE QUESTIONNAIRE AVANT LE 06 JUIN 2020.

NE COCHER QU'UNE SEULE CASE EN RÉPONSE.
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QUESTION N°1/ Prorogation du mandat des délégués fédéraux jusqu'à l'AGO de la FFBB du 17 octobre 2020 au Touquet. Acceptez-vous que nous consultions les clubs n'évoluant pas en Championnat de France sur le fait de proroger le mandat des délégués préalablement désignés pour l'Assemblée Générale de la FFBB qui s'est tenue en octobre 2019 à Vittel jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale Ordinaire de la FFBB qui devrait se dérouler au Touquet le 17 octobre 2020 ?



 
QUESTION N°2/ Acceptez-vous de reporter l'Assemblée Générale Ordinaire Élective initialement prévue le vendredi 19 juin 2020 à PERPIGNAN ?



 
QUESTION N°3/ Acceptez-vous qu'au regard de la situation sanitaire exceptionnelle, l'Assemblée Générale se déroule au-delà du 15 juillet 2020 ?



 
QUESTION N°4/ Acceptez-vous de proroger à titre exceptionnel les mandats des membres du Comité Directeur Territorial fixés à 2 ans jusqu'au renouvellement des instances dirigeantes qui aura lieu lors de l'Assemblée Générale fixée au samedi 5 septembre 2020 à PERPIGNAN ?



 
QUESTION N°5/ Acceptez-vous la consultation de l'AG à distance avec les questions précédentes jusqu'à la date du VENDREDI 12 JUIN 2020 à midi ?



 
QUESTION N°6/ Acceptez-vous de proroger à titre exceptionnel la durée de l'appel à candidature au poste de membre du Comité Directeur Territorial - mandat 2020/2024 jusqu'au 3 Juillet 2020 à minuit (cachet de La Poste faisant foi) ?



 
QUESTION N°7/ Le Bureau du 19 Mai 2020 a validé un ranking par division suite à la proposition établie par la Commission Territoriale des Compétitions. Nous demandons au Comité Directeur Territorial de ratifier cette décision et ainsi de valider le ranking proposé. :



 
QUESTION N°8/ Le Bureau Territorial du 19 Mai 2020 a validé la proposition faite par le Bureau Fédéral autour de l'arrêt des compétitions. "En raison des mesures nationales prises par le gouvernement et au regard des circonstances exceptionnelles, le Bureau Fédéral réuni les 28 et 29 mars 2020 a décidé l'arrêt des compétitions seniors et jeunes. Pour garantir une équité sur l'ensemble du territoire, les décisions fédérales prises à l'occasion de ce Bureau s'appliquent à l'ensemble des compétitions de clubs (championnats et coupes, championnats de clubs 3x3), seniors et jeunes, fédérales, régionales et départementales." Nous demandons au Comité Directeur Territorial de confirmer cette décision du Bureau Territorial, à savoir confirmer l'ensemble des mesures prises par le Bureau Fédéral et leurs applications pour les compétitions et championnats du CT1166 :



 
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